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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE
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BERNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNAT
Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE, (Société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1663189
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque BERNAT

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE domicilié(e) 14, rue de la Pépinière, PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque BERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNAT est expirée depuis le 22 mai 2001.

Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY CHUPS , CHOCO POPS , BERNAT , BOMBA CHUPS , UNICONFIS , HURRICANE SHIP , BLIZZ , REGATT , REGATT , TROCK


Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE, (Société anonyme franÇaise - 14, rue de la Pépinière, PARIS 8ème - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.